Déposée le 3 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TTop outdoor protection »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.D.M.I domicilié(e) 11 chemin des Boussais - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 622 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François COULON, V.D.M.I domicilié(e) 11, chemin des Boussais - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V.D.M.I, société par actions simplifiée - 11 chemin des Boussais - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 438622763
Monsieur Jean-François COULON, V.D.M.I - 11, chemin des Boussais - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621486 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Housse correspondant pour bateau ; timonerie, parrebattage barre à roue, grand'voile, génois enrouleur, trinquette enrouleur, de Winch (cabestan), dérives, safran ; chaussettes à spi, sac à drisses. Sac de : mât et bômé, filière sac fourre-tout en toile ou en maille ou en polychlorure de vinyle destiné aux bateaux. Coussin de cockpit, bain de soleil couchette, filière, coussin double. Tauds de protection du bateau. Taud de : cockpit, de consol, timonerie mouillage, route. Taud de soleil pour la protection de l'équipage sur balcon, sur timonerie sur console, sur bôme. Capote pour la protection de l'équipage, de roof, de descente. Toile de protection de la coque. Rideaux : de descente, de hublots de panneaux de ponts, de douche. Store de descente, hublots, panneaux de ponts, douche. Toile de protection latérale ou arrière du cockpit.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), matière de rembourrage (sauf caoutchouc et plastiques), fibres textiles. Sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
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